Préambule

La boutique en ligne du site plkconsultancy.com a été mise en place par Péléka Kouloufoua, inscrite au Répertoire des Entreprises et des Établissements sous le numéro de SIRET 803 559 947 000 12. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site internet peleka.fr implique l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le consommateur souhaite commander en ligne les produits et services présentés dans le cadre de la boutique du site internet.
Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales de vente, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente pouvant être susceptible de subir des modifications. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

Les présentes conditions générales de vente de produits et services s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des services proposés par Péléka Kouloufoua. À défaut de dispositions particulières stipulées par écrit, le fait de passer commande sur le site plkconsultancy.com implique l’acceptation pleine et entière de ces conditions générales de vente de produits et services.

La boutique en ligne mise en place par Péléka Kouloufoua dans le cadre du site internet plkconsultancy.com mentionne les informations suivantes :

• Présentation des caractéristiques essentielles des produits et services de conseil en image proposés (conseil en image personnelle et professionnelle, relooking, shopping personnalisé, communication verbale et non-verbale, formation en compétences comportementales et étiquette, coaching de vie);
• Indication du prix des produits et services en euros toutes taxes comprises ;
• Indication du montant des frais de livraison;
• Indication des modalités de paiement, de livraison, ou d’exécution ;
• L’existence d’un droit de rétractation ;
• La durée de validité de l’offre ou du prix.

L’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

Article 1 : Obligations des parties

Les présentes conditions générales définissent l’intégralité des obligations des parties et le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Péléka Kouloufoua s’engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur/revendeur dans le cadre des dites conditions.

Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits et services proposés par Péléka Kouloufoua au client.

Article 3 : Prestations et Réglementation

La description des produits et services proposés n’est ni exhaustive ni définitive, et Péléka Kouloufoua se réserve le droit de supprimer, de modifier ou d’ajouter des produits et services ou de nouvelles caractéristiques, dans le seul but d’améliorer la qualité des prestations proposées.
Péléka Kouloufoua ne sera pas considérée comme responsable en cas de choc émotionnel et psychologique si le client n’est pas prêt à accepter une nouvelle image puisque d’après la commande passée initialement auprès de Péléka Kouloufoua, le client était prêt à améliorer son image.

3.1 Déroulement de la prestation

Toute prestation sera réalisée à domicile, dans les locaux de l’entreprise cliente ou dans tout lieu public adapté qui sera choisi d’accord parties au préalable. Afin d’assurer le bon déroulement de la prestation, le client s’engage à arriver à l’heure au rendez-vous convenu avec Péléka Kouloufoua et à régler les montants dus en amont de tout commencement de la prestation. Péléka Kouloufoua s’engage à fournir les efforts nécessaires en vue de mener à bien la prestation commandée.
Le jour de sa prestation, le client ne pourra plus changer le contenu de sa prestation, sauf accord de Péléka Kouloufoua.

Toute prestation entamée est due en totalité et les sommes versées au titre de celle-ci sont non remboursables.

3.2 Défaut de prestation

La prestation n’est valable qu’une fois, et s’il s’avérait que le client ne soit pas présent sur le lieu de rendez-vous, la prestation serait définitivement perdue, et ne donnerait droit, le cas échéant, à aucun remboursement.
De même, toute prestation non annulée au moins 48 heures à l’avance sera perdue, sauf cas de force majeure, entendu comme étant un événement imprévisible et irrésistible, indépendant de la volonté du client, selon la législation et la jurisprudence constante.
En cas de retard supérieur à 30 minutes, Péléka Kouloufoua se réserve le droit d’annuler ou de reporter la prestation.
Tout temps d’attente du client par Péléka Kouloufoua sera considéré comme temps entrant dans la prestation commandée.

Article 4 : Documents contractuels

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant :

– Les présentes conditions générales de vente

– Le bon de commande

En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Article 5 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.
Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties.

Article 6 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique.)

Tout bon de commande signé du consommateur par “double clic” constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme “droit de rétractation ” et “rupture de stock”.

Le “double clic” associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

Article 7 : Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail. Certaines commandes pourront faire l’objet de contrôle de la part de notre service vérification. Vous serez dans ce cas prévenu par e-mail des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de votre commande. Péléka Kouloufoua se réserve le droit d’annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes.

Péléka Kouloufoua recommande au client de conserver sur papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Péléka Kouloufoua. Cette dernière ne saurait être tenue pour responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du consommateur.

Article 8 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Péléka Kouloufoua dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 9 : Informations sur les produits

9-a : Péléka Kouloufoua présente sur son site internet les produits et services à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits et services qu’il souhaite acheter.

9-b : Les offres présentées par Péléka Kouloufoua ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Péléka Kouloufoua se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits et services selon les contraintes imposées par ses partenaires et prestataires.

9-c : Les chèques cadeaux : Le chèque cadeau sera envoyé dès réception du paiement. Il est valable 6 mois, à compter de son édition et Il n’est pas remboursable. Passé ce délai, le chèque ne sera plus considéré comme valide.
Le paiement de chèques cadeaux peut se faire par chèque bancaire, en espèce ou par virement bancaire.

9-d : Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes d’information et caractéristiques reproduits et illustrant les produits et services présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Péléka Kouloufoua ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes d’information ou caractéristiques des produits et services.

9-e : Péléka Kouloufoua ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Péléka Kouloufoua n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits et services.

9-f : Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site plkconsutancy.com. Péléka Kouloufoua dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Article 10 : Prix

Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais éventuels de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation finale de la commande. L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 11 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le client dispose des modes de paiement visés au sein du bon de commande. Les délais d’expédition sont à calculer à partir de la date de réception du moyen de paiement.

Le client garantit à Péléka Kouloufoua qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

Péléka Kouloufoua se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Péléka Kouloufoua se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Péléka Kouloufoua a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s’assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Toutefois, le client reste avisé que Péléka Kouloufoua ne saurait être tenue pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses d’un quelconque moyen de paiement qui n’aurait pas été détecté par la procédure de vérification.

Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d’adresser par e-mail à Péléka Kouloufoua une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. A défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit.

Péléka Kouloufoua conserve la propriété pleine et entière des produits et services vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes éventuels compris.

Le transfert de propriété par le client à une tierce personne d’un produit ou service acheté à Péléka Kouloufoua, ne sera pas pris en charge par Péléka Kouloufoua sauf lorsque la prestation est exercée dans le cadre d’un bon cadeau.

Seul l’acheteur d’origine de ce produit ou service peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

Article 12 : Frais de déplacement

Pour toute prestation en dehors du périmètre de Poitiers et sa région,  des frais kilométriques forfaitaires voire d’hébergement seront imputés préalablement à la commande, sous réserve d’acceptation par le client.

Article 13 : Allergies

Avant toute prestation, vous êtes tenus d’informer Péléka Kouloufoua de toutes les allergies éventuelles concernant les produits cosmétiques, de coiffure ou de quelque nature que ce soit dont vous souffrez à votre connaissance. En cas de non-information de votre part avant le Conseil en Image, Péléka Kouloufoua ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du préjudice subit et des dommages causés dû à ces allergies.

Article 14 : Maintenance et mises à jour

Péléka Kouloufoua se réserve le droit d’effectuer toutes les opérations techniques nécessaires avec pour objectif l’amélioration constante du site internet plkconsultancy.com ; ces opérations peuvent rendre le site inaccessible momentanément. Dans la mesure du possible, les utilisateurs seront prévenus par le biais d’une annonce sur le site si l’une de ces opérations devait affecter le contenu ou les services du site. Péléka Kouloufoua ne garantit pas que son service soit exempt de bugs. Les parties sont convenues que Péléka Kouloufoua peut de plein droit modifier ses services compte tenu des besoins opérationnels, des besoins promotionnels et de l’évolution technologique.

Article 15 : Erreurs de livraison – Produits non conformes

15-a : Le client devra formuler auprès de Péléka Kouloufoua le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

15-b : La formulation de cette réclamation auprès de Péléka Kouloufoua sera faite par un e-mail à l’adresse serviceclient@plkconsultancy.com.

15-c : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Péléka Kouloufoua de toute responsabilité vis à vis du client.

15-d : Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans son intégralité dans les 14 jours suivant la réception du produit à Péléka Kouloufoua à l’adresse suivante:

Péléka Kouloufoua

13, rue Henri Dunant

86000 Poitiers

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de plkconsultancy.com. Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.

Article 16 : Droit de rétractation

Péléka Kouloufoua respecte le délai légal de rétractation de 14 jours calendaires. Ce délai court à compter du jour de livraison de la commande du client. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de plkconsultancy.com par un e-mail à l’adresse serviceclient@plkconsultancy.com. Péléka Kouloufoua recommande au client d’effectuer le retour de ses produits par courrier muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par le transporteur.

Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client. plkconsultancy.com se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération des produits. La responsabilité du client sera engagée en cas de dépréciation du produit résultant de manipulations excessives de sa part. La valeur des articles retournés sera alors remboursée par le même moyen de paiement que celui que le client a utilisé lors de sa commande initiale. Avec l’accord du client, la valeur du retour pourra être re-créditée sous forme d’un avoir sur le compte du client et se déduira de la ou des commandes suivantes. En cas de retour complet de la commande, les frais de port seront remboursés sur la base d’une livraison standard (c’est-à-dire correspondant à la livraison la moins onéreuse que nous proposons).

Le droit de rétractation ne s’applique pas sur les produits personnalisés (produits fabriqués sur commande spéciale ou produits modifiés à la demande du consommateur).

Article 17 : Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.

Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.

Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français :

• Le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre ;
• L’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Article 18 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Article 19 : Non renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 20 : Titre

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un des titres figurant en tête des clauses, et l’une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 21 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le client s’adressera en priorité à Péléka Kouloufoua pour obtenir une solution amiable.

Article 22 : Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur plkconsultancy.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site plkconsultancy.com est strictement interdite.